Propriété du site
S.A.R.L EMG MOBILIER, sous le nom commercial de LE BUREAU FRANÇAIS.COM
SARL capital social 10000€ RCS VIENNE
Siret : 523 131 563 00034 NAF 4665Z
12 Parc d'activité de Buisson Rond
38460 VILLEMOIRIEU
TEL : 04 72 34 65 65
Email : @contact
Ce site web est la propriété de EMG Mobilier. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. EMG Mobilier ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.
Informations hébergeur et réalisation technique
Imagine développement
65 quai Claude Bernard
38200 Vienne
Tél. : 04 37 02 24 67
Protection des données personnelles
Vos données personnelles (noms, prénoms, téléphones, adresses postales et électroniques) que vous soumettez volontairement sont uniquement destinées à EMG Mobilier pour la gestion de la clientèle, dans le but de répondre à une demande d'informations et bénéficier d'offres de la société. En complétant un formulaire, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, directives 95/46 et 97/66), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, pour vous opposer à la réception de tout message commercial ou pour toute rectification, adressez vous par mail à @contact
Marque
La marque "Le Bureau Français" à été déposée à l'INPI. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droits d'auteur
La totalité des éléments du site www.lebureaufrancais.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société EMG Mobilier et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.lebureaufrancais.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright www.lebureaufrancais.com"